INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ET DROIT D’AUTEUR : QUI EST L’AUTEUR DES ŒUVRES CRÉÉES PAR L’IA ?

La titularité du droit d'auteur des créations artistiques de l'intelligence artificielle, mais surtout de ChatGPT et de Midjourney, est une question complexe qui n'a pas encore reçu de réponse définitive. Le droit d'auteur est constitué des prérogatives que la loi reconnaît aux créateurs d'œuvres littéraires et artistiques. Pour pouvoir bénéficier de la protection par le droit d'auteur, une œuvre doit résulter d'une activité créative, elle doit être mise en forme, et elle doit être originale.

L'intelligence artificielle peut créer de deux façons différentes : soit elle sert d'outil pour l'humain, soit elle crée de manière tout à fait autonome et sans intervention humaine.

Dans le premier cas, la question de la titularité ne se pose pas. C'est l'auteur, humain, qui en sera normalement le titulaire.

Dans le second cas, la réponse n'est pas si évidente. Les outils de l'IA se basent sur des millions de données (images, textes, chansons, etc.) produites par l'humain pour générer du nouveau contenu. Partant de cela, pouvons-nous affirmer que ces outils d'IA ont réellement créés une œuvre, au sens du droit d'auteur, ou est-ce simplement un assemblage d'œuvres déjà existantes ?

Plus d'infos dans l'article publié par We Media.